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Type de contenu
Arabie Saoudite-Enregistrement SFDA (2016) | 09/06/2016
Enregistrement SFDA (2016)
enregistre...pdf
68 Ko
Evénement - 1 Ambassadeur- 1 entrepreneur le 29 août | 25/05/2016
Conférence ambassadeur guide pratique 1Entrepreuneur 1Ambassadeur
MAEDI_2016...pdf
924 Ko
Note aux opérateurs n°03/2016 | 03/05/2016
Note aux opérateurs n° 03/2016 : Notice d’information concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période...
Note_aux_o...pdf
1,4 Mo
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Note aux opérateurs n°1/2016 : Contigent tarifaire pour l'huile d'olive originaire de Tunisie | 19/04/2016
Note aux opérateurs n° 01/2016 : Notice d’information concernant la modification du règlement (CE) 1918/2006 portant modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de l'huile d'olive originaire...
Note 01-16...pdf
110 Ko
Note de conjoncture des PPAM - 1er mars 2016 | 03/03/2016
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la note de conjoncture des PPAM
3 - NOTE C...pdf
593 Ko
Synthèse des groupes de travail conjoncture économique - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la synthèse des groupes de travail pour améliorer l'information économique
2.1 - Diap...pdf
120 Ko
Note de conjoncture PPAM - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la note de conjoncture PPAM
2.2 - Note...pdf
569 Ko
Eléments de conjoncture des marchés - 28 octobre 2015 | 03/11/2015
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des marchés
2.2 - Diap...pdf
914 Ko
Règlement d'exécution (UE) 2015/1550 de la Commission du 17 septembre 2015 | 22/09/2015
portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'importation et le raffinage des produits du secteur du sucre relevant du code NC...
Règlement ...pdf
366 Ko
Certificats d'importation - Note aux opérateurs n° 02/2015 | 22/09/2015
Nouvelles règles remplaçant les modalités d'application prévues par le règlement (CE) n° 828/2009 de la Commission qui expirera le 30 septembre 2015.
Note sucre...pdf
220 Ko
Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse - 24 juin 2015 | 05/07/2015
Note de conjoncture des plantes à parfum de Grasse présentée au Conseil Spécialisé PPAM
6a - Note ...pdf
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