Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2034 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- juin 2025 : 15
- mai 2025 : 11
- avril 2025 : 8
- mars 2025 : 21
- février 2025 : 41
- janvier 2025 : 17
- décembre 2024 : 16
- novembre 2024 : 8
- octobre 2024 : 15
- septembre 2024 : 12
- août 2024 : 1
- juillet 2024 : 12
- Date antérieure : 1857
Type de contenu
Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013
Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf
159 Ko
Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013
Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf
97 Ko
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
745 Ko
Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...
Note252012...pdf
552 Ko
L’évolution de la consommation de vin en France | 15/11/2012
Cette étude de FranceAgriMer vise à analyser les comportements individuels des Français en matière de consommation de vin .
Invitation à la Conférence du mardi 27 novembre 2012 de 14h30 à 15h30 (hall...
iNVIT-CONF...pdf
213 Ko
Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012
Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre
Note242012...pdf
100 Ko
Présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 10 octobre 2012 | 09/10/2012
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'étude chaines de valeurs pour la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
6.1 - FAM ...pdf
652 Ko
Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012
Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA
Note232012...pdf
915 Ko
Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON
Note222012...pdf
717 Ko
Note aux Opérateurs n° 21 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination à CUBA | 09/09/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination à CUBA
Note212012...pdf
508 Ko
Note aux Opérateurs n° 19 / 2012 : Preuve d’Arrivée à Destination en COREE | 06/09/2012
Modèle de Preuve d’Arrivée à Destination en COREE
Note192012...pdf
419 Ko