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Actualités

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43662 résultats correspondant à votre recherche.

Info'sucre
23/08/2017

Info-Sucre n° 181

Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2017-infosucre-a17m08j24n181.pdf   347 Ko
Réunion commune FranceAgriMer - INAO du 07 juillet 2017 Bordeaux
10/07/2017

Protection internationale des AOP-IGP

Présentation de la protection internationale des AOP - IGP
02-Protection+internationale+des+AOP-IGP.pdf   1,2 Mo
2017
12/09/2017

Note de synthèse sur le baromètre d'image des produits aquatiques de mai 2017

Note de synthèse sur le baromètre d'image des produits aquatiques de mai 2017 - perception de l'étiquetage des produits aquatiques
Synthèse T1 2017.pdf   175 Ko
Présentation de la conjoncture
11/07/2017

Présentation de la conjoncture, juillet 2017

Diaporama donnant un aperçu de la conjoncture céréalière (monde, UE, France), présenté au Conseil spécialisé céréales. Juillet 2017
pres_conj_CSC_120717.pdf   413 Ko
REGLEMENTATION
26/07/2017

Décision modificative appel à projets 2017, INTV-GPASV-2017-56 du 27 juillet 2017 sous réserve de publication

Décision modificative appel à projets 2017, INTV-GPASV-2017-56 du 27 juillet 2017 sous réserve de publication
07+-+CS+19-07-17+-+Décision+modif+inv+AAP+2017+suite+CS+en+vue+de+publication.pdf   258 Ko
Note de conjoncture
29/08/2017

Conjoncture - Qualité des blés tendres 2017 - résultats partiels au 28 août 2017

Note de conjoncture sur la Qualité de la récolte 2017 de blé tendre (résultats partiels) au 28 août 2017
Résultats partiels sur la qualité du blé tendre - Récolte 2017 - 30août.pdf   981,2 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
14/06/2017

Modèle de caution ponctuelle communautaire (ocm MI)

Modèle de caution à faire établir dans le cadre du programme OCM MI par les opérateurs pour le versement des avances obligatoire
Modèle+caution+ponctuelle+communautaire+2017.pdf   13 Ko
2017
31/08/2017

Note aux opérateurs n° 03/2017 - fruits et légumes

Note aux opérateurs n° 03/2017 : Notice d’information concernant les modalités de délivrance et de gestion des certificats import dans le secteur des fruits et légumes à compter du 01 Octobre 2017.
Note 03-2017 fruits et légumes post 09-17.pdf   221 Ko
TOUTES FILIÈRES
31/08/2017

Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes

Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide+utilisateur+TPS.docx   5,6 Mo
DOCUMENTATION
31/08/2017

Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques

Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 1er septembre 2017
2017-09-01+Liste+des+opérateurs+de+commercialisation+des+alcools+dans+les+secteurs+industriels+et+énergétiques.pdf   5 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
14/06/2017

Formulaire de demande de dépot d'un programme d'information (OCM MI)

formulaire de demande de dépot programmation 2014-2018 appel à proposition juin 2017
FORMULAIRE-CANDIDATURE-MI+2017.doc   222 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
31/07/2017

Formulaire des entités autorisées

FORMULAIRE - Entites-Autorisees
FORMULAIRE-Entites-Autorisees.docx   44 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait pomme 2014

Annexe A Retrait pomme 2014
Annexe+A+Retrait+pomme+2014.pdf   28 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait Prunes 2014

Annexe A Retrait Prunes 2014
Annexe+A+Retrait+Prunes+2014.pdf   23 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe A « Cadre environnemental pour les retraits et la non récolte » fiche par produit - Retrait_peche nectarine 2014

Annexe A Retrait_peche nectarine 2014
Annexe+A+Retrait_peche+nectarine+2014.pdf   23 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées

Annexe B - Liste des organisations caritative habilitées
ANNEXE+B+-+LISTE+DES+ORGANISATIONS+CARITATIVES+HABILITEES.pdf   105 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe D Liste des Correspondants région FranceAgriMer

Annexe D Liste des Correspondants région FranceAgriMer
Annexe+D+Liste+des+Correspondants+région+FranceAgriMer.pdf   23 Ko
2017
03/08/2017

décision INTV GECRI 2017-60

décision INTV GECRI 2017-60 du 3 aout 2017 accouveurs H5N8
INTV+GECRI+2017-60_publiée+ACCOUVEURS+H5N8.pdf   233 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe E Notification prealable NR ou RV

Annexe E Notification prealable NR ou RV
Annexe+E+Notification+prealable+NR+ou+RV.pdf   180 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6

Annexe C - ANNEXE C - Synthèse des montants aide exceptionnelle D6
ANNEXE+C+-+Synthèse+des+montants+aide+exceptionnelle+D6.pdf   56 Ko
Mesures exceptionnelles de soutien temporaire en faveur des producteurs de certains fruits
02/07/2017

Rendements régionaux (retraits PI)

Rendements régionaux (retraits PI)
Rendements+régionaux+(retraits+PI).pdf   7 Ko
NOTES D'INFORMATION
22/08/2017

Note aux distillateurs - Prestations viniques 2017-2018

Cette note aux distillateurs reprend les conditions d'accès à l'aide pour l'élimination des sous-produits de la vinification par distillation pour la réalisation de la collecte et la transformation des...
Note+distillateurs+PV+17-18.pdf   342 Ko