Documentation
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2010
24/02/2010
Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse.
Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...
formulaire_demd-subv_250210.doc
484 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
03/04/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 13-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 13-2011
Hebdo-elevage-S13_2011.pdf
58 Ko
NOTES D'INFORMATION
31/05/2011
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012.
Note-site-internet.doc
1,5 Mo
DOCUMENTATION
30/05/2011
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants.
CC-PROMO-OCM-VINS-PROLONGATION.doc
334 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation.
Budget-prolongations.xls
23 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
16/04/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 15-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 15-2011
Hebdo-elevage-S15_2011.pdf
72 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-II-eligibilite.pdf
26 Ko
2006
17/05/2006
Décret n° 2006-561 du 16 mai 2006 modifiant l’article D. 654-81 du code rural
Décret n° 2006-561 du 16 mai 2006 modifiant l’article D. 654-81 du code rural.
2006_561.pdf
65 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
5-A-IV-logo-UE.pdf
9 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
23/04/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 16-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 16-2011
Hebdo-elevage-S16_2011.pdf
70 Ko
2011
27/01/2011
INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-06 - modification de INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer portant modification de la décision du 14 décembre 2009 relative à l'aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIONAL-SAILT-D-2011-06-vins.pdf
103 Ko
2011
10/04/2011
INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-17 - ouverture d'un appel à propositions
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer portant ouverture d'un appel à propositions dans le cadre de la procédure de renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays...
INTERNATIONAL-SAILT-D-2011-17-vins.pdf
111 Ko
2006
28/08/2006
Décret n° 2006-1074 du 28 août 2006 pris en application de l’article 25 de la loi no 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005
Décret n° 2006-1074 du 28 août 2006 pris en application de l’article 25 de la loi no 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005.
2006_1074.pdf
69 Ko
2009
16/02/2009
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole
éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté promotion 16-02-09.pdf
80 Ko
2009
13/12/2009
INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire promotion pays tiers entreprises 14 12 09.pdf
369 Ko