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Synthèse de l'étude prospective Vinséo | 23/01/2025

Synthèse de la prospective à l’horizon 2040-2045 faite par FranceAgriMer pour VINSEO, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane .
ETUVIN pro...pdf 500 Ko

ANNEXE 1 de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

Actions éligibles
AAP 2025 -...pdf 99 Ko

Rapport de prospective de l'étude prospective Vinséo | 23/01/2025

Rapport complet de l'étude prospective à l’horizon 2040-2045 pour Vinséo, association des fournisseurs de la filière vitivinicole occitane.
ETUVIN pro...pdf 31,8 Mo

Annexe 2 et 2bis de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

Listes des types de dépenses inéligibles visées à l’article 2.2.1 et liste des types de destinations inéligibles visées à l’article 2.2.2
AAP 2025 -...pdf 568 Ko

Annexe 3 décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

Notice explicative - Déclaration sur la taille de l’entreprise
AAP 2025 -...pdf 884 Ko

Annexe 4 de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

Liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
AAP 2025 -...pdf 63 Ko

ANNEXE 5 de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

Liste des investissements relevant du caractère environnemental pour l'AAP25
AAP 2025 -...pdf 235 Ko

ANNEXE 6 de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025

PARTIE II, DU REGLEMENT 1308/2013
AAP 2025 -...pdf 1,5 Mo

Comportements des consommateurs à l'égard du cidre et freins et leviers à la consommation | 23/01/2025

L'objectif de cette étude est de comprendre l'évolution du marché du cidre, d'avoir une connaissance de ses consommateurs, de leurs habitudes de consommation et de leur attente vis-à-vis du cidre et de...
SYN_ CID_C...pdf 2,1 Mo

Annuaire | 23/01/2025

Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole
Annuaire S...xlsx 15 Ko

Modèle attestation comptable remplacement | 23/01/2025

Attestation comptable à renseigner en cas de remplacement d'un investissement, durant sa période de conservation, ayant déjà bénéficié d'une aide
Formulaire...docx 40 Ko

Chiffres clés Fleuristes 2023 | 23/01/2025

Etude des chiffres clés des fleuristes, réalisée par Xerfi Spécific pour VALHOR et FranceAgriMer.
SYN-HORTI-...pdf 2,1 Mo