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Type de contenu
Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (13 janvier 2011) | 12/01/2011
Laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler le taux des moûts concentrés et concentrés rectifiés.
Liste_labo...pdf
34 Ko
AIDES/SAN/D 2011-02 - modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes | 12/01/2011
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
104 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
Arrêté du 3 janvier 2011 | 07/01/2011
modifiant l’arrêté du 14 avril 2010 modifié relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne...
1031_994A.pdf
58 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
111 Ko
Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers | 02/01/2011
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2011_259.pdf
107 Ko
Décret n° 2006-1077 du 28 août 2006 modifiant l’article D. 654-85 du code rural | 02/01/2011
.
2006_1077.pdf
57 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
110 Ko
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012 | 31/12/2010
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012.
09-note-ME...pdf
102 Ko