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Type de contenu
FILIERES/SIQ/D 2010-79 - Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG) | 15/12/2010
Plan de contrôle des vins sans indication géographique avec mention du (ou des ) cépage(s) ou du millésime (VSIG)
)a¦ÇFILIE...pdf
596 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-74 - Décision relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux. | 12/12/2010
Procédure d'aide de l’établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux des...
FILIERES S...pdf
208 Ko
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer au 9 décembre 2010 | 08/12/2010
liste par département au 9 décembre 2010 / Distilation et enrichissement
Liste_prov...pdf
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Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010) | 08/12/2010
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler l'utilisation des moûts pour l'aide à la distillation et l'enrichissement (9 décembre 2010).
Liste_prov...pdf
34 Ko
INTERNATIONAL-SAILT-D 2010-73 - Promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010. | 07/12/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au programme de promotion des vins sur les marchés des pays tiers - suppression appel à propositions du 15 décembre 2010.
INTERNATIO...pdf
78 Ko
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
FILIERES/VOLX/D 2010-71 - Aides de FAM relatives à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés | 06/12/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FAM relatives à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés.
FILIERES-V...pdf
139 Ko
FILIERES/VOLX/D 2010-72 - Aides de FAM relatives au soutien des opérations de promotion communication et diffusion | 06/12/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant les aides de FAM relatives au soutien des opérations de promotion communication et diffusion.
FILIERES-V...pdf
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Conférence de FranceAgriMer du 02/12/2010 au salon Vinitech Sifel sur les jardins familiaux. | 01/12/2010
Conférence de FranceAgriMer du 02/12/2010 au salon Vinitech Sifel sur les jardins familiaux.
Conf-FAM-j...pdf
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Les facteurs-clés du Bag-in-Box® | 01/12/2010
Le Bag-in-Box® est un mode de conditionnement du vin, ses composants (une outre souple rétractable, un robinet étanche à l’air et un carton maintenant l’ensemble) lui confèrent une étanchéité à l’oxygène...
Conf-FAM-b...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-70 - Décision modificative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 | 30/11/2010
Décision modificative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant ce secteur.
AIDES GECR...pdf
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Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°12 | 30/11/2010
Date limite de dépôt des offres : 14 Décembre 2010 (11 heures). Plus de produits disponibles
avis-vente...pdf
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