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FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM | 09/05/2010

Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)

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FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM | 09/05/2010

Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

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FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence | 09/05/2010

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INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010

Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...

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FILIERES-VOLX-D 2010-28 bis - Modification de la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux herbes de Provence | 09/05/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux "herbes de Provence".

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Modification de la NS relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers vers la Fédération de Russie | 09/05/2010

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Russie : lait et produits laitiers | 05/05/2010

Note d'information concernant l'export de lait et produits laitiers en Russie.

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AIDES/GECRI/D 2010-31- Aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia. | 02/05/2010

Décision concernant les décisions d'attribution et les modalités de mise en œuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia.

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Market Oléa n° 13 : le marché des olives - Mai 2010 | 30/04/2010

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RÈGLEMENT (CE) N°1234/2007 du conseil du 22 octobre 2007 | 30/04/2010

Portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique»). Consolidé en date du 1er mai...

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FILIERES/SIQ/D 2010-29 - Assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures | 29/04/2010

Procédure d'aide de FranceAgriMer relative à l'assistance technique en faveur des signes d'identification de la qualité et de l'origine dans les filières grandes cultures

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NS- PEROU/PRODUITS LAITIERS (Modification de la NS 2009-8215) | 28/04/2010

La présente note de service précise certaines dispositions de la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8215 concernant les conditions d’agrément des établissements pour l’exportation de produits laitiers. Elle...

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