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Type de contenu
Guide utilisateur Vitiplantation | 07/01/2016
Guide d'utilisation du e-service Vitiplantation permettant la demande et la délivrance d'autorisations de replantation, de plantations nouvelles. Elle permet également la conversion des droits délivrés...
Guide_util...pdf
3,6 Mo
INT- Veille sanitaire Chine n°28 du 12 déc 2015 | 07/01/2016
Alerte sur l’importation de grumes en provenance d’Europe et d’Amérique du Sud – Suite à la détection de
parasites au cours de ces derniers jours Début décembre, l’AQSIQ a diffusé une alerte sur l’importation...
INT- Veill...pdf
366 Ko
INT-Veille sanitaire Chine n°29 du 24 déc 2015 | 07/01/2016
Appel à commentaire à propos de la mise en oeuvre de la loi sur la sécurité sanitaire – Plusieurs articles
concernant la vente en ligne des denrées alimentaires ont été ajoutés Suite à la mise en application...
INT-Veille...pdf
370 Ko
Questionnaire – Centre de Collecte de Semence bovine | 06/01/2016
Informations relatives à l'agrement export des Centres de collecte de semence bovine / Artificial Insemination Center Information
2015-11_QI...doc
178 Ko
Agrément export - Annexe 1 modèle d'engagement | 06/01/2016
Annexe 1 modèle d'engagement
ANNEX1-eng...doc
25 Ko
Annexe 5 - Demande de versement | 06/01/2016
Annexe 5 - Demande de versement
Annexe 5 D...doc
364 Ko
InfoCéréales 842 - 7 janvier 2016 | 06/01/2016
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise
070116cere...pdf
82 Ko
Carte des zones de restriction | 06/01/2016
Autorisation de plantation : carte des communes présentant au moins une zone de restriction campagne 2015-2016
Carte_comm...pdf
187 Ko
Info riz n° 44 du 25 décembre 2015 | 05/01/2016
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
193 Ko
Décret n° 2015-1903 du 30 décembre 2015 relatif au régime d’autorisation de plantations de vigne | 05/01/2016
Le décret précise les conditions de mise en oeuvre du régime d’autorisations de plantation nouvelle ou de replantation de vigne qui se substitue au système de droits de plantation et de replantation, à...
Decret 201...pdf
184 Ko