Moteur de recherche pour les fiches de FranceAgriMer 2018
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Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 22.Dans quel délai puis-je obtenir mes certificats ?
Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 21.Quelle est la fréquence des contrôles sur place ?
Lettre d’information Commission Internationale
10/07/2020
Commission Internationale Lettre n°6 - Juillet 2020
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
LETTRE D'INFORMATION N°6 COMMISSION INTERNATIONALE.pdf
728 Ko
Info'Riz
17/07/2020
Info riz n° 211 du 10 juillet 2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°211.pdf
182 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1295/2008 du 18 décembre 2008
Relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)
T4-REG1295-2008_importation.pdf
165 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (UE) N o 173/2011 du 23 février 2011
Relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon
T3-REG173-2011_Communication.pdf
853 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
1-Extrait_REG1850-2006 OCM Houblon
ANNEXE I : EXIGENCES MINIMALES DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON EN CÔNES
1-Extrait_REG1850-2006OCM_Houblon_Exigences_Minimales_Houblon_Cones.pdf
20 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
2-Liste officielle Exploitations Centres Agrees 2019
Liste des centres de certification et exploitations agrées par FranceAgrimer pour la certification du houblon
2-ListeofficielleExploitationsCentresAgrees2019.pdf
95 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
3-Protocole Echantillonnage
Dans le cadre de la certification, le houblon présenté doit être conforme aux conditions visées par le règlement (CE) n°1850/2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon,
3-ProtocoleEchantillonnage.pdf
145 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M1-Formulaire Declaration Surfaces Plantations
Déclaration de surfaces de plantations de variétés par le planteur
M1-FormulaireDeclarationSurfacesPlantations.docx
111 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M3-Modele Demande agrément
DEMANDE D’AGREMENT POUR ETRE EXPLOITATION OU CENTRE DE CERTIFICATION
M3-ModeleDemande agrément.docx
123 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M4-Modele Demande Certificats
Demande Certificats
M4-ModeleDemandeCertificats.docx
121 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M2-Modele Declaration Présentation Houblon
Déclaration écrite pour la présentation de houblon à la certification
M2-ModeleDeclarationPrésentationHoublon.odt
128 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M5-Modele Certificat
Modèle de Certificat
M5-ModeleCertificat.odt
138 Ko
Info'Riz
21/07/2020
Info riz n° 212 du 17 juillet 2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°212.pdf
185 Ko
2020
22/07/2020
Plaquette HOUBLON INTERACTIF
INFORMATIONS RELATIVES À LA PRODUCTION DE HOUBLON :
CE QU'IL FAUT SAVOIR, CE QU'IL FAUT FAIRE EN CAS DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON DE LA PLANTATION À LA COMMERCIALISATION
HOUBLON INTERACTIF.pdf
177 Ko
2020
23/07/2020
Communiqué de presse du 23 juillet 2020
Communiqué de presse du 23 juillet 2020 relatif au décret qui relève temporairement le seuil de dispense de procédure pour les marchés publics de travaux et de fourniture de denrées alimentaires
200723 - CP - Décret marches publics de travaux.pdf
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Note de conjoncture
24/07/2020
Note de conjoncture mensuelle sur les Filières Grandes Cultures – Juillet 2020
Informations de conjoncture sur l'évolution des marchés des grains et du sucre
NCO-NOT-GC-2020-07.pdf
758 Ko
ARGENTINE-CHILI-BRESIL
26/05/2020
actualités Coronavirus en Argentine, au Brésil et au Chili au 26 mai
Point quotidien d'actualités CAA de la zone
2020-05-25_AR_BR_CL-Mesures et impacts Covid19.pdf
976 Ko
AFRIQUE OUST/EST
26/05/2020
Actualités Coronavirus Afrique de l'Ouest au 26 mai
Point quotidien d'actualités CAA de la zone
Afrique de l'Ouest 2505.pdf
305 Ko
US-CANADA
26/05/2020
Actualités Coronavirus Etats-Unis / Canada au 26 mai
Point quotidien d'actualités CAA/SER de la zone
20200525 Covid US CAN.pdf
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