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2010
27/06/2010
Dispositions pratiques pour les éleveurs de volailles
Normes européennes relatives à la protection animale en poulets de chair.
Ainsi, l’arrêté ministériel du 28 juin 2010 établissant les normes minimales relatives à la protectiondes poulets destinés à la...
07-NEU-poulets-chair.pdf
229 Ko
2010
20/10/2010
Note de conjoncture sur le marché des viandes blanches - octobre 2010 -
Présentation à l'occasion du conseil spécialisé du 21 octobre 2010
02-Diap-situation-marches.pdf
1,1 Mo
2010
27/09/2010
Le marché des volailles de chair - septembre 2010 -
Présentation pour le Comité Volailles du 28 septembre 2010
02-Situation-marches.pdf
858 Ko
2010
22/11/2010
Chiffres clés filière "Palmipèdes à foie gras"
Statistiques pour le comité "Palmipèdes à foie gras" du 23 novembre 2010
03-statistiques.pdf
191 Ko
2010
30/11/2010
Chiffres clés de la filières volaille - 2010 -
Document du comité volaille du 01 décembre 2010
04-statistiques.pdf
735 Ko
2010
27/12/2009
Exportation par mer au cours de l'année 2010
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
2010
10/01/2010
Note aux operateurs numéro 02/2010 : importation de sucre
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalitès de gestion de contingents tarifaires dans le secteurs du sucre
Nop10-002.pdf
418 Ko
NOTES D'INFORMATION
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 03 / 2010 : certificats et restitution dans le secteur laitier
Notice d'information concernant les certificats d'exportation et les restitutions à l'exportation pour le lait et les produits laitiers.
Nop10-003.pdf
424 Ko
2010
10/01/2010
Note aux opérateurs numéro 04-2010 : Certificat d'importation
Modalités de gestion des certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre
Nop10-004.pdf
440 Ko
2010
01/02/2010
Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf
599 Ko
2010
25/03/2010
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
2010
10/05/2010
Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
474 Ko
2010
07/12/2010
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo