FranceAgriMer

DOCUMENTATION SPECIFIQUE

Déclaration des autres financements publics

DOCUMENTATION SPECIFIQUE

ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13

DOCUMENTATION SPECIFIQUE

Modèle pour les rapports d'activité

DOCUMENTATION SPECIFIQUE

Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole

DÉCISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - ITL/SAITL/D 2012-30 - Interprofession

ITL-2012

DÉCISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - ITL/SAITL/D 2012-20 - Entreprise

GECRI-2012

Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2012-42 du 12 novembre 2012 - FAC BEAUJOLAIS

2012

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3085 du 14 novembre 2012 - FAC BEAUJOLAIS 2012

2016

Rappel aux exportateurs sur les exigences phytosanitaires : Emballage en bois et palettes :

NOTES D'INFORMATION

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide pour l'élimination des sous produits de la vinification 2012-2013

NOTES D'INFORMATION

Note aux demandeurs arrachage préalable 2012-2013

2011

Décision AIDES/SAN/D2011-05 du 25 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves partic...

DOCUMENTATION

Liste des organismes référencés pour réaliser des audits en caves particulières viticoles

2011

Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 20 avril 2012

NOTES D'INFORMATION

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - Région Alsace

NOTES D'INFORMATION

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Déclaration des autres financements publics

ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13

Modèle pour les rapports d'activité

Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole

Aide aux investissements des entreprises : FILIERE/SEM/D 2011-21

Diagnostics d'exploitation dans les caves viticoles : AIDES/SAN/D 2011-05

Retrait des sous produits de vinification : AIDES/ SACSPE/D 2011-60

Mouts concentrés - listes des laboratoires habilités : AIDES/ SACSPE/D 2011-24

Action d'appui-export de FranceAgriMer : INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-37

Action de promotion de FranceAgriMer : INTERNATIONAL/SAITL/ D 2011-36

Action de promotion de FranceAgriMer : INTERNATIONAL/SAITL/D 2011-59

Plantation de vignes, campagne 2010-2011 : FILIERE/SEM/D 2011-07

Plan de contôle des vins VSIG 2011-2012 : FILIERE/SIQ/D 2012-23

Cessation d'activité : FILIERES/SEM/D 2012-08

Vente de droits de plantation : FILIERES/SEM/ D 2012-03

Restructuration du vignoble : AIDES/SACSPE/D 2012-31

Restructuration du vignoble : AIDES/SACSPE/D 2012- 24

Diagnostics d'exploitation dans les caves viticoles : AIDES/SAN/D 2012-07

DÉCISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - ITL/SAITL/D 2012-30 - Interprofession

DÉCISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - ITL/SAITL/D 2012-20 - Entreprise

Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2012-42 du 12 novembre 2012 - FAC BEAUJOLAIS

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3085 du 14 novembre 2012 - FAC BEAUJOLAIS 2012

Rappel aux exportateurs sur les exigences phytosanitaires : Emballage en bois et palettes :

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide pour l'élimination des sous produits de la vinification 2012-2013

Note aux demandeurs arrachage préalable 2012-2013

Décision AIDES/SAN/D2011-05 du 25 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves partic...

Liste des organismes référencés pour réaliser des audits en caves particulières viticoles

Arrêté pluriannuel du 26 mai 2009 consolidé au 20 avril 2012

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - Région Alsace

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 6) - Campagne 2011/2012 - région Corse