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Date de publication
- juin 2024 : 9
- mai 2024 : 34
- avril 2024 : 56
- mars 2024 : 31
- février 2024 : 61
- janvier 2024 : 36
- décembre 2023 : 41
- novembre 2023 : 52
- octobre 2023 : 41
- septembre 2023 : 40
- août 2023 : 32
- juillet 2023 : 47
- Date antérieure : 2460
Type de contenu
doc_2-Fiches projets Guichet | 04/06/2024
Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx
146 Ko
doc_3-Attestation de minimis | 04/06/2024
Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Atte...pdf
618 Ko
Modèle lettre d'engagement Guichet | 04/06/2024
Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle let...docx
12 Ko
doc_1-Descriptif littéraire Guichet | 04/06/2024
Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx
62 Ko
Liste des pieces constitutives Demande d'Aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide
Liste_piec...doc
116 Ko
Formulaire de demande d'aide AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire de dépôt d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du Marché Intérieur pour la période d'Août 2024 à Juillet 2025.
Formulaire...doc
118 Ko
Budget prévisionnel AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et événements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_pre...xlsx
62 Ko
Déclaration des autres financements publics AAP 2024-2025 | 04/06/2024
Formulaire à renseigner concernant la déclaration des autres financements publics
Declaratio...docx
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Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 05/2024 | 31/05/2024
Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf
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Info riz n° 380 du 24 mai 2024 | 28/05/2024
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_in...pdf
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