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Note aux opérateurs n° 6 / 2013 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 24/10/2013

formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice de restitutions à l'exportation relevant des produits Hors Annexe I et pour la taxe CCMSA

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Market Oléa n° 20 : Le marché mondial de l'huile d'olive - Mars 2013 | 22/09/2013

Cette note d'information économique réalisée par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente le marché mondial de l'huile d'olive. Document réalisé et financé dans le cadre...

Market Ole...pdf 608 Ko

Attestation avance (attestation de collecte des contributions adhérents et des dépenses au fonds opérationnel) | 04/08/2013

Attestation CAC pour valider le versement des contributions et l'effectivité des dépenses, à utiliser pour les secondes, troisièmes et quatrièmes demandes d'avance de l'année.

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Note aux Opérateurs n° 5 / 2013 : Certificats d'importation, secteur volaille, modification du règlement (CE) n°616/2007 | 28/03/2013

Règlement (UE) n° 302/2013 portant modification du règlement (CE) n°616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires pour le secteur de la volaille originaires du Brésil, Thailande...

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Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013

Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.

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Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013

Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation

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Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012

Rapport d’activités par phase : Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...

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Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...

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Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...

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Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012

Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre

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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012

Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA

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Note aux Opérateurs n° 22 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON | 16/09/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le GABON

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