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- Date antérieure : 2405
Type de contenu
Note aux opérateurs n° 4/2014 | 24/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande porcine originaire d’Ukraine
Note_4-Via...pdf
3,8 Mo
Règlement (UE) n° 414/2014 - Viande porcine d'Ukraine | 24/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande porcine d'Ukraine
Règlement-...pdf
335 Ko
Note aux opérateurs n° 5/2014 | 24/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation d'œufs originaire d’Ukraine
Note 5 oeu...pdf
2,6 Mo
Règlement (UE) n° 412/2014 - Œufs d'Ukraine | 24/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation d'œufs originaires d'Ukraine
Reglement-...pdf
334 Ko
Note aux opérateurs n°1/2014 | 23/04/2014
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de certaines céréales originaires d’Ukraine
Certificats d'importations - Contingents tarifaires...
Note Céréa...pdf
2,2 Mo
Règlement (UE) n° 416/2014 - Céréales d'Ukraine | 23/04/2014
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine
Règlement ...pdf
163 Ko
Arabie Saoudite; Aide à l'enregistrement des exportateurs sur le site | 16/12/2013
Ce diaporama reprend les réponses aux principales questions des entreprises concernant l'enregistrement sur le site de la SFDA.
Aide à l'e...pdf
925 Ko
Projet "Eco-Extraction Transfrontalière" : restitution des travaux de recherche - EVEA | 11/12/2013
Etude prospective sur l'Analyse de Cycle de Vie de l'huile essentielle de lavandin Censo (Samuel Causse, EVEA).
tude acv e...pdf
2,1 Mo
Arabie Saoudite: Procédure d' enregistrement sur le site de la SFDA | 03/12/2013
Informations relatives à la procédure d’inscription des établissements français exportateurs de produits alimentaires vers l’Arabie Saoudite.
Procédure ...pdf
920 Ko
Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation | 02/12/2013
Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation sur le secteur des céréales, du riz, du sucre,...
Note082013...pdf
160 Ko
Présentation de la prospective semences de blé tendre | 28/11/2013
Document de séance
03 - Prése...pdf
651 Ko
Note n° 7 / 2013 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le Suriname | 27/10/2013
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SURINAME
Note072013...pdf
174 Ko