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Note aux opérateurs n° 4/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation de viande porcine originaire d’Ukraine
Note_4-Via...pdf 3,8 Mo

Règlement (UE) n° 414/2014 - Viande porcine d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de viande porcine d'Ukraine
Règlement-...pdf 335 Ko

Note aux opérateurs n° 5/2014 | 24/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires d’importation d'œufs originaire d’Ukraine
Note 5 oeu...pdf 2,6 Mo

Règlement (UE) n° 412/2014 - Œufs d'Ukraine | 24/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation d'œufs originaires d'Ukraine
Reglement-...pdf 334 Ko

Note aux opérateurs n°1/2014 | 23/04/2014

Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaire d’importation de certaines céréales originaires d’Ukraine Certificats d'importations - Contingents tarifaires...
Note Céréa...pdf 2,2 Mo

Règlement (UE) n° 416/2014 - Céréales d'Ukraine | 23/04/2014

Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine
Règlement ...pdf 163 Ko

Arabie Saoudite; Aide à l'enregistrement des exportateurs sur le site | 16/12/2013

Ce diaporama reprend les réponses aux principales questions des entreprises concernant l'enregistrement sur le site de la SFDA.
Aide à l'e...pdf 925 Ko

Projet "Eco-Extraction Transfrontalière" : restitution des travaux de recherche - EVEA | 11/12/2013

Etude prospective sur l'Analyse de Cycle de Vie de l'huile essentielle de lavandin Censo (Samuel Causse, EVEA).
tude acv e...pdf 2,1 Mo

Arabie Saoudite: Procédure d' enregistrement sur le site de la SFDA | 03/12/2013

Informations relatives à la procédure d’inscription des établissements français exportateurs de produits alimentaires vers l’Arabie Saoudite.
Procédure ...pdf 920 Ko

Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation | 02/12/2013

Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation sur le secteur des céréales, du riz, du sucre,...
Note082013...pdf 160 Ko

Présentation de la prospective semences de blé tendre | 28/11/2013

Document de séance
03 - Prése...pdf 651 Ko

Note n° 7 / 2013 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le Suriname | 27/10/2013

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SURINAME
Note072013...pdf 174 Ko