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24 résultats correspondant à votre recherche.

FAQ Plan de relance Pêche et Aquaculture V1 | 25/02/2021

Cette FAQ du Plan de relance pêche et aquaculture apportent des réponses sur des questions transversales ainsi que les questions spécifiques à chacun des dispositifs.
20210225_F...pdf 748 Ko

Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020 | 24/02/2021

Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx 57 Ko

Info riz n° 238 du 19 février 2021 | 24/02/2021

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf 160 Ko

Liste des distillateurs certifies 2020/2021 | 24/02/2021

DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2020 / 2021
Liste des ...pdf 11 Ko

Guide du déposant - AAP du plan de relance Pêche&Aqua. | 22/02/2021

Court guide du déposant pour aider les porteurs à renseigner la plateforme de téléprocédure de la création du dossier à son dépôt dans le cadre des AAP du plan de relance Pêche&Aqua.
AAP- Guide...pdf 367 Ko

Guide du déposant - dispositif guichet | 22/02/2021

Il s'agit d'un guide pour aider le déposant lors de son dépôt sur la plateforme de téléprocédure de la création du dossier au dépôt.
GUICHET - ...pdf 308 Ko

Info riz n° 237 du 12 février 2021 | 22/02/2021

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf 111 Ko

Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021

Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx 49 Ko

Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021

Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime Février 2021
FLYER INFO...pdf 95 Ko

Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format Excel) | 17/02/2021

Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format Excel).
Plan de re...xlsx 10 Ko

Modèle de tableau des frais de personnel au réel (format ODS) | 17/02/2021

Modèle type pour justifier des frais de personnel au réel à remplir et charger au moment du dépôt sur la téléprocédure (format .ODS).
Plan de re...ods 5 Ko

Annexe_décision_Liste matériels éligibles | 15/02/2021

Liste des matériels éligibles
Annexe_déc...xlsx 22 Ko