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dossier d'inscription Seafood 2018 | 28/09/2017
dossier d'inscription Seafood 2018
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Composition du Conseil spécialisé Fruits et légumes - sept 2017 | 28/09/2017
Composition du Conseil spécialisé Fruits et légumes - sept 2017
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Veille sanitaire Chine n°106 du 8 sept 2017 | 26/09/2017
Veille sanitaire Chine n°106 du 8 sept 2017
Veille+san...pdf
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Règlement d'exécution (UE) n° 2017/1596 relatif au prix minimal de vente de lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°12 | 24/09/2017
Règlement d'exécution (UE) n° 2017/1596 relatif au prix minimal de vente de lait écrémé en poudre pour l'adjudication n°12
R (UE) 201...pdf
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Veilles sanitaire Chine n°108 du 22 sept 2017 | 21/09/2017
Le 13 septembre 2017, l’AQSIQ a soumis à l’OMC l’amendement des « Mesures pour le contrôle des produits alimentaires importés » pour appel à commentaire. Préparée sur la base de la « Food Safety Law of...
Veilles+sa...pdf
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Veille sanitaire Chine n°107 du 15 sept 2017 | 14/09/2017
Diffusion par le MOA d’une nouvelle liste de pesticides à utilisation restreinte – La date de la mise en application est prévue pour le 1er octobre 2017
Par son annonce No 2567 qui sera mise en application...
Veille+san...pdf
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Expadon 2 : Point d'information n°8 | 11/09/2017
Le lundi 25 septembre 2017, des couples pays/produits de filières non encore intégrées à Expadon 2 seront rendus disponibles dans l’application et la dépose et l’instruction des demandes d’agrément pour...
Point+d'in...pdf
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CNFO du 28/06/2017 | 07/09/2017
Note à destination des OP - CNFO du 28/06/2017
NoteOP_280...pdf
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Liste des centres de méthanisation | 05/09/2017
Cette liste reprend les centres de méthanisation enregistrés par FranceAgriMer au 06 septembre 2017
Liste+des+...pdf
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Note aux opérateurs n° 03/2017 - fruits et légumes | 31/08/2017
Note aux opérateurs n° 03/2017 : Notice d’information concernant les modalités de délivrance et de gestion des certificats import dans le secteur des fruits et légumes à compter du 01 Octobre 2017.
Note 03-20...pdf
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Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes | 31/08/2017
Guide utilisateur de la téléprocédure de dépôt des demandes
Guide+util...docx
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Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques | 31/08/2017
Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 1er septembre 2017
2017-09-01...pdf
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