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Plaquette d’informations aux opérateurs (VSIG cépage/millésime) - février 2021 | 07/06/2012
Information aux opérateurs commercialisant ou souhaitant commercialiser des vins sans appellation d’origine ou indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime
Les VSIG cépage/millésime...
Plaquette ...pdf
253 Ko
Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
96 Ko
Note aux Opérateurs n° 12 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE | 17/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE
Note122012...pdf
378 Ko
Note aux Opérateurs n° 11 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS | 16/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS
Note112012...pdf
505 Ko
Notes aux opérateurs n° 10 / 2012 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN | 11/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN
Note102012...pdf
285 Ko
Note aux Opérateurs n° 9 /2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN | 10/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN
Note092012...pdf
382 Ko
Note aux opérateurs n°8 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA | 09/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA
Note082012...pdf
844 Ko
Note aux opérateurs n°6 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE
Note062012...pdf
2,4 Mo
Note aux opérateurs n°7 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL | 19/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL
Note072012...pdf
753 Ko
Note aux opérateurs n°5 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE | 11/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE
Note052012...pdf
2,1 Mo
Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012
Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf
1,2 Mo
Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf
925 Ko