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Arabie Saoudite: Procédure d' enregistrement sur le site de la SFDA | 03/12/2013
Informations relatives à la procédure d’inscription des établissements français exportateurs de produits alimentaires vers l’Arabie Saoudite.
Procédure ...pdf
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Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation | 02/12/2013
Note aux opérateurs n° 08 / 2013 : prise en compte des jours fériés en 2014 pour le dépôt et la délivrance des certificats d'exportation et d'importation sur le secteur des céréales, du riz, du sucre,...
Note082013...pdf
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Présentation de la prospective semences de blé tendre | 28/11/2013
Document de séance
03 - Prése...pdf
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Note n° 7 / 2013 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le Suriname | 27/10/2013
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SURINAME
Note072013...pdf
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Note aux opérateurs n° 6 / 2013 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 24/10/2013
formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice de restitutions à l'exportation relevant des produits Hors Annexe I et pour la taxe CCMSA
Note062013...pdf
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Market Oléa n° 20 : Le marché mondial de l'huile d'olive - Mars 2013 | 22/09/2013
Cette note d'information économique réalisée par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente le marché mondial de l'huile d'olive. Document réalisé et financé dans le cadre...
Market Ole...pdf
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Synthèse FranAgriMer N°5 : Prospective Filière française des fruits et légumes | 04/08/2013
Les synthèses de FranceAgriMer; juin 2013 • numéro 5 : Fruits et légumes
Prospectiv...pdf
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Attestation avance (attestation de collecte des contributions adhérents et des dépenses au fonds opérationnel) | 04/08/2013
Attestation CAC pour valider le versement des contributions et l'effectivité des dépenses, à utiliser pour les secondes, troisièmes et quatrièmes demandes d'avance de l'année.
Attestatio...doc
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Rapport d'activité de FranceAgriMer - 2012 | 08/07/2013
FranceAgriMer publie son rapport d’activité pour l’année 2012.
Dans cette année charnière, qui a notamment vu le renouvellement des membres de ses Conseils spécialisés, bien des avancées ont été réalisées...
rapport-ac...pdf
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Note aux Opérateurs n° 5 / 2013 : Certificats d'importation, secteur volaille, modification du règlement (CE) n°616/2007 | 28/03/2013
Règlement (UE) n° 302/2013 portant modification du règlement (CE) n°616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires pour le secteur de la volaille originaires du Brésil, Thailande...
Note052013...pdf
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Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013
Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf
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Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013
Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf
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