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88 résultats correspondant à votre recherche.

M3-Modele Demande agrément | 17/07/2020

DEMANDE D’AGREMENT POUR ETRE EXPLOITATION OU CENTRE DE CERTIFICATION
M3-ModeleD...docx 123 Ko

M4-Modele Demande Certificats | 17/07/2020

Demande Certificats
M4-ModeleD...docx 121 Ko

M5-Modele Certificat | 17/07/2020

Modèle de Certificat
M5-ModeleC...odt 138 Ko

OCM - RÈGLEMENT (UE) N° 1308/2013 du 17 décembre 2013 | 17/07/2020

Le présent règlement établit une organisation commune des marchés pour les produits agricoles, c'est-à-dire tous les produits énumérés à l'annexe I des traités, à l'exclusion des produits de la pêche et...
T1-REG1308...pdf 1,1 Mo

OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1850/2006 du 14 décembre 2006 | 17/07/2020

Le présent règlement établit les modalités relatives à la certification du houblon et des produits du houblon.
T2-REG1850...pdf 112 Ko

Note d’information sur la publication des nouveaux règlements pour la gestion des contingents tarifaires d’importation et d’exportation | 30/04/2020

Nouveaux règlements - Gestion des contingents tarifaires d'importation et d'exportation
Notice d'i...pdf 56 Ko

Note d’information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure | 30/04/2020

Information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure
Note_opéra...pdf 94 Ko

Etude AFRAA sur la route de la soie France-Chine | 27/02/2020

L’AFRAA (Association-France-Russie pour l'agroalimentaire) devenue l'association France-Eurasie (AFEAA) pour l'agroalimentaire a réalisé en 2019 une étude de faisabilité d’un transport par voie ferroviaire...
AFEAA Etud...pdf 4,9 Mo

Programme du colloque annuel FARM Pluriagri - 12 décembre 2019 à l’OCDE | 01/12/2019

Le programme complet du colloque de FARM Pluriagri qui se tiendra le 12 décembre 2019 à l'OCDE sur la création de valeur et une meilleure répartition entre les différents acteurs des filières agroalimentaires,...
colocvaleu...pdf 84 Ko

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan - n°30 du 22 nov 2019 | 01/12/2019

La SAMR a publié sur son site internet, le 11 novembre dernier, un avis sur la prévention du risque de pollution en phtalates dans les denrées alimentaires, incitant les producteurs alimentaires à renforcer...
Veille méd...pdf 439 Ko

Dossier de presse de la conférence nouvelle gouvernance du 06/11/2019 | 05/11/2019

Dossier de presse de la conférence nouvelle gouvernance du 06/11/2019 : Une nouvelle organisation. De nouvelles instances. Plus d’efficience et de transversalité au service des filières de l’agriculture...
DOSSIER PR...pdf 1 Mo

Invitation conférence de presse nouvelle gouvernance 06/11/2019 | 04/11/2019

Invitation à la conférence de presse nouvelle gouvernance du 06/11/2019
INVITATION...pdf 530 Ko