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Type de contenu
Note aux opérateurs n° 20/2009 | 29/07/2009
Certificats d'exportation : Mise en oeuvre de la procédure d'attribution pour 2010 des certificats d'exportation de fromages vers les Etats-Unis d'Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires...
note09-20.pdf
1,7 Mo
Collecte de lait de juin 2009 | 27/07/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
422 Ko
Note aux opérateurs n° 19/2009 | 23/07/2009
Nouveaux modèles d’actes de cautionnement
note09-19.pdf
702 Ko
Note aux opérateurs n° 18/2009 | 23/07/2009
Modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine de haute qualité
Annexes : Exigences liées aux produits relevant du contingent 09.4449, modèle du certificat d’authenticité
note09-18.pdf
919 Ko
Règlement (CE) n° 606 / 2009 de la Commission du 10 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 23/07/2009
En ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent.
R606-2009.pdf
1,5 Mo
nomination au conseil d’administration de FranceAgriMer | 20/07/2009
Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
joe_200908...pdf
58 Ko
Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010 | 19/07/2009
Arrêté du 20 juillet 2009 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2009-2010
1240_ARRET...pdf
88 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- juin 2009 | 16/07/2009
Tout lait, toutes espèces
res200906.pdf
33 Ko
Vins et cidres infos n° 162 - juin 2009 | 14/07/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableaux de bord à fin mai 2009 - Les achats de vins tranquilles par les ménages, étude nationale sur la restauration en 2008
1256_TABLE...pdf
1,3 Mo
AIDES/SACSPE/C 2009-10 (B) - Mise en place d'une aide pour les producteurs de vin | 14/07/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant la circulaire relative à la mise en place d'une aide pour les producteurs de vin qui utilisent le moût de raisin concentré ou le moût de raisin...
Circulaire...pdf
948 Ko
Market Olea n° 10 - juillet 2009 | 14/07/2009
Le marché alimentaire aux États-Unis
Dans le cadre du programme d’opérateurs oléicoles Oléa 2020, financé par l’Union Européenne, FranceAgriMer et l’AFIDOL, l’Association Française Interprofessionnelle...
Marketolea...pdf
1,2 Mo
Règlement (CE) Numero 606/2009 de la commission du 10 juillet 2009 | 09/07/2009
fixant certaines modalités d’application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les catégories de produits de la vigne, les pratiques œnologiques et les restrictions qui s’y appliquent
R(CE) 606-...pdf
1,5 Mo