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Notification sps - El Salvador | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...

SLV_100.doc 54 Ko

Notification sps - Honduras | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...

HND_44.doc 58 Ko

Notification sps - Guatémala | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...

NGTM55.doc 53 Ko

Notification sps - Costa-Rica | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...

NCRI119.doc 47 Ko

Appui export - Conseil spécialisé fruits et légumes du 14 février 2012 | 14/02/2012

Présentation des activités du Service d’Appui aux Exportateurs Négociations phytosanitaires avec les pays tiers Conseil spécialisé fruits et légumes / 14 février 2012

Appui-expo...pdf 751 Ko

Reglement CE n° 826-2008-applicable - Huille d'Olive | 14/02/2012

RÈGLEMENT (CE) N o 826/2008 DE LA COMMISSION du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles.

Reglement ...pdf 798 Ko

Reglement CE n° 111-2012 du 09/02/2012 - Huille d'Olive | 14/02/2012

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 111/2012 DE LA COMMISSION du 9 février 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.

Règlement ...pdf 712 Ko

Note aux laboratoires en charge des analyses pour la campagne 2012 - stockage prive - Huille d'Olive | 14/02/2012

Note aux laboratoires en charge des analyses pour la campagne 2012

Note Analy...pdf 1,7 Mo

Prix hebdomadaires des produits laitiers industriels - Semaine 06/2012 | 14/02/2012

Publication des résultats de l'enquête sur la base des facturations et des contrats des produits laitiers industriels.

Publi_Prix...pdf 93 Ko

Notification sps - Nicaragua | 14/02/2012

Bonjour, Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...

NIC_64.doc 52 Ko

Prix des produits laitiers communiqués à la Commission européenne - Semaine 06/2012 | 14/02/2012

Tableau hebdomadaire des prix communiqués à la Commission européenne. Ces prix résultent d'une enquête réalisée en collaboration avec l'ATLA (Association de la Transformation LAitière) pour les produits...

Publi prix...pdf 116 Ko

NOTE_826-2008-2012-PRIVE-1 Agrément usine de fabrication | 14/02/2012

Stockage privé de beurre Agrément pour la production de beurre pour le stockage privé Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre Principaux critères d’éligibilité des produits...

NOTE_826-2...pdf 157 Ko