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Liste des centres de méthanisation enregistrés au 25 juin 2024 | 25/06/2024

Liste des centres de méthanisation enregistrés au 25 juin 2024
2024-06-25...pdf 8 Ko

Cahier des charges AAP DCF 2024 | 25/06/2024

Cahier des charges AAP DCF 2024
20240605_c...pdf 1,5 Mo

Annexe financière | 25/06/2024

Annexe financière
20240605_A...xlsx 63 Ko

Dossier technique AAP DCF 2024 | 25/06/2024

Dossier technique AAP DCF 2024
20240605_d...docx 240 Ko

doc_2-Fiches projet Projets Territoriaux | 24/06/2024

Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fich...xlsx 155 Ko

doc_4_Modèle accord de partenariat Projets Territoriaux | 24/06/2024

Ce modèle d'accord de partenariat est à compléter et à faire signer par tous les membres du projet.
doc_4-Modè...docx 41 Ko

doc_3-Impacts et indicateurs Projets Territoriaux | 24/06/2024

Cette annexe liste les indicateurs pour le suivi et l'évaluation des activités et des impacts du projet.
doc_3-Impa...xlsx 79 Ko

doc_1-Descriptif littéraire Projets Territoriaux | 24/06/2024

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx 75 Ko

doc_5-PPT Projets Territoriaux | 24/06/2024

Ce modèle de PPT est à compléter afin de présenter de manière synthétique les éléments clé du projet.
doc_5-PPT ...pptx 45 Ko

Guide de l'utilisateur pour la définition des PME | 24/06/2024

Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020...pdf 1,4 Mo

Liste A - Cultivars en cours de certification 2024 | 24/06/2024

Liste A - Cultivars en cours de certification 2024 du CTIFL
CTIFL - Li...pdf 124 Ko

doc_6-Modèle scénario contrefactuel Projets Territoriaux | 24/06/2024

Le cas échéant, ce modèle de scénario contrefactuel est à renseigner par le chef de file du projet.
doc_6-Modè...docx 47 Ko