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Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques au 21-10-2019 | 11/11/2019

LISTE DES OPERATEURS ENREGISTRES AUPRES DE FRANCEAGRIMER POUR LA COMMERCIALISATION DES ALCOOLS DANS LES SECTEURS INDUSTRIELS ET ENERGETIQUES
Liste des ...pdf 7 Ko

Note aux distillateurs Prestations viniques 2019-2020 | 11/11/2019

Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf 462 Ko

Arrêté de nomination des membres du CO de FranceAgriMer - 17 oct 2019 | 11/11/2019

Arrêté du 14 octobre 2019 portant nomination des membres du conseil d’orientation permanent de l’Etablissement national de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
2019-10-14...pdf 120 Ko

Liste des distillateurs certifies 2019-2020 | 11/11/2019

DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2019-2020
Liste des ...pdf 16 Ko

Liste des distillateurs enregistrés 2019-09-05 | 11/11/2019

DISTILLATEURS ENREGISTRES AUPRÈS DE FRANCEAGRIMER POUR LA VALORISATION DES RÉSIDUS DE LA VINIFICATION
Liste des ...pdf 6 Ko

Décret de nomination nomination du président du conseil d’admnistration - 31 oct 2019 | 11/11/2019

Décret du 29 octobre 2019 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. BRICHART (Henri)
arrêté nom...pdf 119 Ko

Mesure 2.28 - Moyens de lutte contre les intempéries | 07/11/2019

Demande des professionnels : Pour les filets paragrêles, les professionnels souhaitent qu’il soit tenu compte du décalage dans le temps entre l’étape de la pose de la structure et celle de la pose des...
Mesure 2.2...pdf 60 Ko

Dossier de presse de la conférence nouvelle gouvernance du 06/11/2019 | 05/11/2019

Dossier de presse de la conférence nouvelle gouvernance du 06/11/2019 : Une nouvelle organisation. De nouvelles instances. Plus d’efficience et de transversalité au service des filières de l’agriculture...
DOSSIER PR...pdf 1,1 Mo

Invitation conférence de presse nouvelle gouvernance 06/11/2019 | 04/11/2019

Invitation à la conférence de presse nouvelle gouvernance du 06/11/2019
INVITATION...pdf 543 Ko

Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020 | 04/11/2019

Notice pièces assurance récolte et irrigation - restructuration 2019/2020
Notice piè...pdf 98 Ko

Notice déclaration irrigation+photos 2019-2020 | 04/11/2019

Notice déclaration irrigation+photos 2019-2020
Notice vit...pdf 1,3 Mo

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20 | 04/11/2019

INTV-GPASV-2019-21 décision restructuration 19-20
INTV-GPASV...pdf 687 Ko