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Date de publication
- avril 2024 : 3
- mars 2024 : 4
- janvier 2024 : 6
- décembre 2023 : 5
- octobre 2023 : 1
- septembre 2023 : 2
- août 2023 : 5
- Date antérieure : 838
Type de contenu
Composition du Conseil spécialisé Fruits et Légumes | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Horticulture | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Plantes à Parfums, Aromatique et Médicinales | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
Conseil-sp...pdf
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Composition du Conseil spécialisé Sucre | 22/03/2011
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
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Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement (UE) n° 68/2011 | 25/02/2011
Règlement (UE) N° 192/2011 De la commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
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liste des structures locales - pêcheurs responsable | 13/02/2011
Liste des structures locales à contacter afin d’engager le pré-audit Pêcheur responsable
liste des ...pdf
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liste des organismes de controle - pêcheur responsable | 13/02/2011
Liste des organismes de contrôles référencés par FranceAgriMer
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Présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation des projets d'études à engager en 2011 pour la filière PPAM
4a - Etude...pdf
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Présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation du dispositif de collecte de données pour la détermination des coûts de production lavandes et lavandins
4b - Colle...pdf
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Présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à la présentation de la méthodologie d'enquête sur la connaissance des marchés des plantes aromatiques et médicinales
4c - Conna...pdf
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Analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative à l'analyse des données de production des groupements de producteurs de la filière plantes à parfum, aromatiques et médicinales
4d - Suivi...pdf
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Notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH (Registration Evaluation Authorisation and Restriction of Chemicals) - 1er février 2011 | 31/01/2011
Note du Conseil Spécialisé relative aux notifications de classification des huiles essentielles et état d'avancement des procédures REACH
4e - Notif...pdf
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