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Date de publication
- avril 2024 : 3
- mars 2024 : 4
- janvier 2024 : 6
- décembre 2023 : 5
- octobre 2023 : 1
- septembre 2023 : 2
- août 2023 : 5
- Date antérieure : 838
Type de contenu
Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
05-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé pour les fruits et légumes et productions spécialisées | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pomme de terre, champignons, à l'état frais...
06-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé pour les PPAM | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés...
07-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé horticulture | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières.
08-joe_200...pdf
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Nomination du président du conseil spécialisé pour les productions de lait et produits laitiers. | 02/07/2009
Arrêté du 17 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de lait et produits laitiers.
09-joe_200...pdf
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Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
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42 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_200...pdf
43 Ko
Décret de nomination du directeur général de l’Etablissement, Fabien Bova | 02/04/2009
Décret du 1er avril 2009 portant nomination du directeur général de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) - M. Bova (Fabien)
decret_de_...pdf
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Conditions d'organisation et de fonctionnement de FranceAgriMer | 02/04/2009
Décret n° 2009-340 du 27 mars 2009 relatif à l’Agence de services et de paiement à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer et à l’Office de développement de l’économie agricole...
Décret n° ...pdf
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Agrément de FranceAgriMer comme organisme payeur | 29/03/2009
Arrêté du 30 mars 2009 portant agrément de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer comme organisme payeur de dépenses financées par les fonds de financement des dépenses agricoles
Arrete_FAM...pdf
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Ordonnance relative à la création de FranceAgriMer | 26/03/2009
Ordonnance no 2009-325 du 25 mars 2009 relative à la création de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer
ordonnance...pdf
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