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Type de contenu
Tomate : Bilan de la campagne 2009 - 2010 | 30/06/2010
En 2009, la production française de tomates sous serres (destinées au frais et au transformé) représente une part majoritaire (68 %). Cette dernière est équivalente à 550 milliers de tonnes, soit -2,6%...
Bilan_camp...pdf
631 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
Point conjoncture conseil spécialisé 8 juin 2010 | 07/06/2010
Document du Conseil spécialisé Fruits & Légumes 8 juin 2010
02-Conjonc...pdf
477 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
Filière fruits et légumes - Les chiffres-clés 2008 | 14/05/2010
FRANCE : Indicateurs économiques généraux et données structurelles du secteur Fruits et légumes
chiffres-c...pdf
5,1 Mo
Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 10/05/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
474 Ko
Observatoire des exploitations légumières : résultats 2008 | 08/04/2010
Les exploitations sont spécialisées en cultures légumières : 66 % du produit brut total sont issus des légumes.
observatoi...pdf
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Observatoire des exploitations fruitières : résultats 2008 | 08/04/2010
Les exploitations sont spécialisées en arboriculture, 50 % au moins du produit brut total est issu du verger.
Observatoi...pdf
1,6 Mo
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
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