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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
111 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
110 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair blanche | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair blanche
Peches-bla...pdf
45 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair jaune | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches à chair jaune.
Peches-jau...pdf
44 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches et nectarines sanguines | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Pêches et nectarines sanguines.
Peches-nec...pdf
33 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Petits fruits rouges | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Petits fruits rouges.
Petits-fru...pdf
41 Ko
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Poirier industrie | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Poirier industrie.
Poire-Indu...pdf
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Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Poirier | 31/12/2010
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012 - Poirier.
Poirier-20...pdf
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