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Note de conjoncture fruits et légumes - octobre 2010 - | 05/10/2010
Conjoncture du réseau des nouvelles des marchés (SNM)
Tableaubor...pdf
650 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko
Achats de fruits et légumes frais par les ménages français en 2009 | 03/08/2010
Suite à la présentation par Kantar Worldpanel des résultats 2009 de la consommation des ménages et à leur diffusion aux acteurs de la filière, ce panorama synthétise l’évolution de l’activité du marché...
Achats-FL-...pdf
995,1 Ko
Fruits et légumes bio - Les chiffres clés 2008 | 03/08/2010
Les éléments présentés dans cette note sont extraits de "L'Agriculture Biologique Française – Chiffres 2008", publication éditée par l'Agence Française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture...
CCLES 2008...pdf
576 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf
1,9 Mo
Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc
36 Ko
Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
78 Ko
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
32 Ko
AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2...pdf
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Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
28 Ko
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
254 Ko
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
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