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Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 10/05/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf
474 Ko
Observatoire des exploitations légumières : résultats 2008 | 08/04/2010
Les exploitations sont spécialisées en cultures légumières : 66 % du produit brut total sont issus des légumes.
observatoi...pdf
1,9 Mo
Observatoire des exploitations fruitières : résultats 2008 | 08/04/2010
Les exploitations sont spécialisées en arboriculture, 50 % au moins du produit brut total est issu du verger.
Observatoi...pdf
1,6 Mo
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
Achats de fruits et légumes frais par les ménages français en 2009 | 14/03/2010
Synthése de l’évolution de l’activité du marché des fruits et légumes frais (hors pomme de terre), incluant la 4e gamme à partir de la présentation par Kantar Worldpanel des résultats 2009.
Achats-FL-...pdf
995,1 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF
181 Ko
Note aux opérateurs numéro 5/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 01/02/2010
Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-005.pdf
599 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
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AIDES/GECR/D 2009- 41 - Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 07/12/2009
La présente décision modifie la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgrimer au titre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations de fruits et légumes victimes...
AIDES_GECR...PDF
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