Les dernières mises en ligne

Données de vente déclarées en halle à marée en 2009 | 14/10/2010

Résultats des ventes de produits de la pêche fraîche dans les halles à marée françaises en 2009 obtenues à partir du Réseau Inter Criées (RIC) et évolution par rapport à 2008.

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NS - VIETNAM/PRODUITS CARNES, PRODUITS DE LA PECHE, MIEL,OVOPRODUITS,LAIT,PRODUITS TRANSFORMES n°2010-8264 | 21/09/2010

Considérant l’entrée en vigueur d’une nouvelle réglementation au Vietnam, l’agrément, pour les produits d’origine animale, est dorénavant exigé pour les établissements producteurs de viandes et produits...

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AIDES/GECRI/D 2010-54 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 | 08/09/2010

Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2010-49 relative relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) 2010 à destination des exploitations des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains...

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AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010

Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.

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AIDES/GECRI/D 2010-49 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles | 20/07/2010

Décision précisant les modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant...

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AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010

Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...

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AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010

En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...

Annexe-F-2...pdf 173 Ko

Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010

fichier excel

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Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 14/07/2010

Modalités d'information préalables des bénéficiaires

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Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010

et divers demandes, caution, aval ...

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Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010

Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.

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Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010

On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....

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