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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
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Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf 315 Ko

Décision INTV/SANAEI/2014-59 du 2 septembre 2014 modifiant la décision AIDES/SAN/D2014-10 du 12 février 2014 relative à la rénovation des vergers | 10/09/2014

Décision INTV/SANAEI/2014-59 du 2 septembre 2014 modifiant la décision AIDES/SAN/D2014-10 du 12 février 2014 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer, en articulation avec les collectivités territoriales,...
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Liste des pays autorisés à exporter des fruits congelés en chine | 09/09/2014

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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
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Liste des organisations de producteurs | 04/09/2014

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Mesures de crise FL embargo russe | 04/09/2014

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formulaire AGREMENT FRUITS A LA RECRE 2014 2015 | 04/09/2014

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