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Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
33 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Structure des exploitations fruitières et légumières : évolution entre les recensements agricoles de 2000 et 2010 | 11/06/2013
Principaux résultats présentés lors de la matinée études du Conseil spécialisé F&L du 12 juin 2013. Cette étude a été réalisée par le CTIFL (centre technique interprofessionnel des fruits et légumes frais)...
SYN-FEL-20...pdf
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Analyse et positionnement concurrentiel du champignon en Europe | 11/06/2013
Synthèse de l'étude présentée lors de la matinée études du Conseil spécialisé F&L le 12 juin 2013. Cette étude cofinancée par FranceAgriMer et l'ANICC (association nationale interprofessionnelle du champignon...
SYN-FEL-20...pdf
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