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Note de conjoncture F&L - Mai 2012 | 24/05/2012
La conjoncture des fruits et légumes au 24 mai 2012 : la situation du marché, la consommation, le commerce extérieur et le focus sur les produits transformés.
NCO-FEL-ma...pdf
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Décision aide stockage pommes de terre | 24/05/2012
Décision aide stockage pommes de terre
07-AIDES-s...pdf
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Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
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Règlement (CE) n° 376/2008 de la Commission du 23 avril 2008 portant modalités communes d'application du régime des certificats d'importation, d'exportation et de préfixation pour les produits agricoles | 20/05/2012
RÈGLEMENT (CE) N° 376/2008 DE LA COMMISSION du 23 avril 2008 portant modalités communes d'application du régime des certificats d'importation, d'exportation et de préfixation pour les produits agricoles
rgt-ce-376...pdf
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Règlement (ce) n° 341/2007 de la commission du 29 mars 2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires et instaurant un régime de certificats d’importation et de certificats d’origine pour l’ail... | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 341/2007 de la commission du 29 mars 2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires et instaurant un régime de certificats d’importation et de certificats d’origine...
rgt-ce-341...pdf
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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...
rgt-ce-130...pdf
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Décision AIDES/SAN/D2012-22 du 24 avril 2012 relative à la procédure de référencement des techniciens chargés de l'appui aux demandeurs d'aide pour la construction et l'aménagement de serres pour le maraîchage ou l'horticulture | 15/05/2012
Décision décrivant la procédure le référencement des techniciens par FranceAgriMer dans le cadre des aides à la construction et à l'aménagement de serres dans les secteurs du maraîchage et/ou de l'horticulture...
AIDES-SAN-...pdf
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L’atelier des petits chefs | 01/05/2012
Recueil de recettes de cuisines originales et faciles. / Edition FranceAgriMer pour le SIA 2012
livret-rec...pdf
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Réglementation américaine : bioterrorisme, enregistrement des établissements, déclaration préalable d’importation | 18/04/2012
Document rédigé par le service économique régional de Washongton (ambassade de France aux Etats-Unis) récapitulant les procédures nécessaires à l'enregistrement des établissements agroalimentaires français...
Bioterrori...pdf
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Exporter des denrées alimentaires aux Etats-Unis : dispositions réglementaires, sanitaires et douanières | 18/04/2012
Document rédigé par le service économique régional de Washington (Ambassade de France aux Etats-unis) et précisant les compétences en matière de denrées alimentaires des différentes agences présentes sur...
Exporter_d...pdf
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Réglementation américaine : Démarches sanitaires liées à l’exportation des denrées alimentaires | 18/04/2012
Document rédigé par le service économique agricole de Washington (Ambassade de France aux Etats-Unis) reprenant les exigences règlementaires en matière de denrées alimentaires (d'origines animale et végétale)...
Fiche régl...pdf
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La méthanisation, état des lieux et perspectives de développement. - Biomasse n°1 | 14/04/2012
La directive européenne d’avril 2009, relative à la promotion des énergies renouvelables (EnR), fixe l’objectif de 20 % d’EnR dans la consommation énergique totale européenne à l’horizon 2020. En France,...
Biomasse_N...pdf
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