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EXP@DON : un appui à l'exportation | 01/03/2012
En collaboration avec la direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et l’Aménagement du Territoire, FranceAgriMer facilite...
2012deplia...pdf
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Notification du fonds | 26/02/2012
formulaire de notification de modification du fonds
2014-Notif...doc
26 Ko
Règlement (UE) 543/2011 OCM Fruits et Légumes | 23/02/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 543/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et...
R(UE) 543 ...pdf
3,3 Mo
décret | 23/02/2012
Extrait du code rural au 20/02/2012
décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 200...pdf
51 Ko
Arrêté du 30 septembre 2008 | 23/02/2012
Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le...
Arrêté_du_...pdf
162 Ko
Stratégie Nationale | 23/02/2012
STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE PROGRAMMES OPÉRATIONNELS À CARACTÈRE DURABLE
version 2010
Conformément à l'article 103 septies du Règlement (CE) N°1234/2007 du Conseil de l’Union européenne, les...
2010-11-26...pdf
836 Ko
Communiqué de presse du Conseil spécialisé du 14 février 2012 | 20/02/2012
Conseil spécialisé « fruits et légumes » de FranceAgriMer du 14 février 2012 : réflexion sur la rénovation du verger et mise en place d’un nouveau dispositif d’accompagnement pour la construction et l’aménagement...
Communique...pdf
204 Ko
Liste des investissements inéligibles - Bâtiments de stockage de pommes de terre | 19/02/2012
Liste des investissements inéligibles à l'aide aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre
INVESTISSE...pdf
5 Ko
Appui export - Conseil spécialisé fruits et légumes du 14 février 2012 | 14/02/2012
Présentation des activités du Service d’Appui aux Exportateurs
Négociations phytosanitaires avec les pays tiers
Conseil spécialisé fruits et légumes / 14 février 2012
Appui-expo...pdf
751 Ko
Observatoire des exploitations légumières : résultats 2010 | 13/02/2012
Synthèse des résultats de l'observatoire des données comptables et financières des exploitations légumières sur l'année 2010. Cet observatoire réalisé par CERFRANCE et financé par FranceAgriMer, le CTIFL...
SYN-OBS-LE...pdf
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