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Liste des exposants au SEAFOOD 2010 | 29/04/2010
Publication FranceAgriMer pour le SEAFOOD , 27-28-29 avril 2010 à Bruxelles.
Dans le cadre de sa mission relative à la promotiondes produits de la pêche et de l’aquaculture à l’international, FranceAgriMer...
LIVRET_SEA...pdf
3 Mo
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf
267 Ko
GUIDE DU PÊCHEUR RESPONSABLE | 28/03/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche.
Pêcheur responsable : une démarche volontaire identifiée par la marque Pêcheur responsable.
L’entreprise de pêche...
livret res...pdf
529 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-16 - Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia | 15/03/2010
Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia.
AIDES_GECR...PDF
218 Ko
Commerce extérieur des produits de la pêche et de l'aquaculture 2009 | 14/03/2010
Evolution des échanges de produits aquacoles.
bilan-CE_2...pdf
1,1 Mo
Guide du pêcheur responsable | 28/02/2010
Livret d'information destiné aux membres et parties prenantes de la filière pêche
livret_pec...pdf
1 Mo
Ventes en halles à marée, commerce extérieur et consommation de ménages - 24 février 2011 | 23/02/2010
Ventes en halles à marée année 2010
Commerce extérieur 2010
Consommation achats des ménages année 2010
venteshall...pdf
320 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-03 - Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 09/02/2010
Avenant à la décision AIDES/GECRI/D2009-26 du 30 octobre 2009 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de...
AIDES_GECR...PDF
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AIDES/GECRI/D 2010-04 - Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce | 09/02/2010
Modalités de mise en œuvre de la mesure d'accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.
AIDES_GECR...PDF
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