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INT-Veille Sanitaire N° 42 du 13 au 17_octobre 2014 | 26/10/2014
Actuellement, dans le milieu scientifique mondial, aucune recherche ne montre que les aliments génétiquement
modifiés sont nocifs pour la santé, disait Bi Meijia au journaliste. En effet, tout aliment...
INT-Veille...pdf
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Eléments relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques - 21 octobre 2014 | 22/10/2014
Note du Conseil Spécialisé PPAM concernant les élements relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques.
2 - Produc...pdf
110 Ko
Eléments de conjoncture des PPAM - 21 octobre 2014 | 22/10/2014
Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des PPAM.
3 - Conjon...pdf
61 Ko
Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014
Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf
429 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
80 Ko
Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf
38 Ko
Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
180 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
217 Ko
Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
233 Ko
Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
315 Ko
Guide plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Edition 2014 | 10/09/2014
Ce guide a été réalisé par la Chambre d'Agriculture de la Drôme avec le soutien et la participation de FranceAgriMer.
Guide PPAM...pdf
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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014
Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement
d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation
administrative...
INT - Veil...pdf
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