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INT-Veille Sanitaire N° 42 du 13 au 17_octobre 2014 | 26/10/2014

Actuellement, dans le milieu scientifique mondial, aucune recherche ne montre que les aliments génétiquement modifiés sont nocifs pour la santé, disait Bi Meijia au journaliste. En effet, tout aliment...
INT-Veille...pdf 708 Ko

Eléments relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques - 21 octobre 2014 | 22/10/2014

Note du Conseil Spécialisé PPAM concernant les élements relatifs à la production des OP en plantes médicinales et aromatiques.
2 - Produc...pdf 110 Ko

Eléments de conjoncture des PPAM - 21 octobre 2014 | 22/10/2014

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture des PPAM.
3 - Conjon...pdf 61 Ko

Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf 429 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc 80 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf 38 Ko

Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc 180 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc 233 Ko

Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf 315 Ko

Guide plantes à parfum, aromatiques et médicinales - Edition 2014 | 10/09/2014

Ce guide a été réalisé par la Chambre d'Agriculture de la Drôme avec le soutien et la participation de FranceAgriMer.
Guide PPAM...pdf 1,3 Mo

INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
INT - Veil...pdf 655 Ko