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Modèle de contrat | 22/07/2013

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc 216 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc 192 Ko

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013

Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf 398 Ko

Eléments de conjoncture : situation des marchés des lavandes et lavandins - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjonture sur la situation des marchés des lavandes et lavandins au mois de juin 2013.
2.1 - Conj...pdf 55 Ko

Eléments de conjoncture : marchés des plantes à parfum de Grasse - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative aux éléments de conjoncture sur les marchés des plantes à parfum de Grasse.
2.2 - Marc...pdf 105 Ko

Suivi harmonisé des données de production - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative au suivi harmonisé des données de production.
3.2 - Donn...pdf 93 Ko

Présentation de l'étude REACH réalisée par le consultant INERIS - 27 juin 2013 | 02/07/2013

Note du Conseil Spécialisé PPAM relative à la présentation de l'expertise règlementaire, technique et scientifique concernant l'enregistrement des huiles essentielles au regard du règlement REACH.
Etude REAC...pdf 3,1 Mo

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil du 17 décembre 2007 - actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
RÈGLT CONS...pdf 72 Ko

Règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 18/06/2013

Règlement (CE) n° 501/2008 de la Commission du 5 juin 2008, portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits...
RÈGLT COM ...pdf 158 Ko

Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013

Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
Comment co...pdf 509 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko