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Type de contenu
Règlement (UE) 192/2011 | 24/02/2011
Règlement (UE) N o 192/2011 de la Commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
Reglement_...pdf
693 Ko
Orientations et choix stratégiques - programme de recherche et développement produits de "montagne" | 21/02/2011
Orientations et choix stratégiques - programme de recherche et développement produits de "montagne".
06-Porc-Mo...pdf
110 Ko
Avenant n °1 au cahier des charges pour l'importation des veaux destinés à l'engraissement | 09/02/2011
Avenant n °1 au cahier des charges pour l'importation des veaux destinés à l'engraissement du 23 février 2011
avenant_1_...pdf
35 Ko
Aide au stockage privé de viande porcine | 31/01/2011
Aide au stockage privé de viande porcine
Annexe_II.pdf
86 Ko
Règlement (CE) n° 68/2011 | 27/01/2011
Règlement (UE) N° 68/2011 de la Commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc
Reglement_...pdf
724 Ko
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 27/01/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
AIDES/SAN/D 2011-02 - modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes | 12/01/2011
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
104 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012 | 31/12/2010
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012.
09-note-ME...pdf
102 Ko
Memorandum between the European Community and the Russian Federation on veterinary certification of animals and animal products - EN | 31/12/2010
Memorandum between the European Community and the Russian Federation on veterinary certification of animals and animal products.
mou_animal...pdf
150 Ko