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Type de contenu
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
34 Ko
AIDES/SAN/D 2010-45 - Dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère | 04/07/2010
Dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère - année 2010
AIDES-SAN-...pdf
126 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
Dispositions pratiques pour les éleveurs de volailles | 27/06/2010
Normes européennes relatives à la protection animale en poulets de chair.
Ainsi, l’arrêté ministériel du 28 juin 2010 établissant les normes minimales relatives à la protectiondes poulets destinés à la...
07-NEU-pou...pdf
229 Ko
Observatoire des coproduits | 23/06/2010
Résultats de juillet 2010, présentation powerpoint pour le comité co-produit du 11 avril 2012, enquète de juillet 2010.
2010-07-Ob...pdf
433 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
NS - JAPON/VIANDE PORCINE n°2010-8141 | 17/05/2010
La présente note de service détaille les exigences sanitaires spécifiques pour l'exportation de viandes fraîches,
d’abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon et notamment les modalités...
INT_DGAL_S...pdf
107 Ko
L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
AIDES/SAN/D 2010-23 - Mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin | 19/04/2010
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truie gestantes.
Decision-A...pdf
895 Ko
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
NS - CHILI/CONDITIONS D'AGREMENT/DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE n°2010-8101 | 31/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des établissements
pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine animale vers le Chili.
Date 01 Avril 2010
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
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Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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