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Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013
Notice explicative du formulaire de demande
4- Notice ...doc
68 Ko
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc
36 Ko
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc
32 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Questionnaire entreprise - filière viande (français) | 16/06/2013
Questionnaire destiné aux entreprises de production de viande pendant la période d’organisation et de préparation d'un audit russe
RU-Questio...doc
215 Ko
N°13-7-2/2012 du 27 décembre 1983 - Inspection des animaux (français) | 16/06/2013
EXAMEN VÉTÉRINAIRE ET SANITAIRE DES PRODUITS ISSUS D'ANIMAUX ABATTUS
DIRECTIVES VÉTÉRINAIRES (DV) - 16 mai 2000 N° 13-7-2/2012
Les présentes DV sont obligatoires pour l'administration et l'exécution...
N_13-7-2-2...pdf
270 Ko
Questionnaire entreprise - filière viande - 2013/06 (russe-anglais) | 16/06/2013
Вопросы к мясоперерабатывающему предприятию в подготовительно-организационном периоде
Questions to meat processing enterprise within the preparatory-organizational period
Questionna...pdf
226 Ko
Règles d'inspection vétérinaire - Viandes (français) | 16/06/2013
REGLES D'EXAMEN VETERINAIRE DES ANIMAUX D'ABATTAGE ET D'EXPERTISE VETERINAIRE ET SANITAIRE DE LA VIANDE ET DES PRODUITS A BASE DE VIANDE
1. Exigences vétérinaires et sanitaires de l'examen de pré-abattage...
INSPECTION...pdf
209 Ko