Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2346 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
fiche annexe candidature OCM MI | 01/06/2015
fiche annexe au document de candidature à compléter dans le cadre du dispositif OCM information dans les pays du marché intérieur
Fiche-Anne...xls
317 Ko
liste pièces candidature OCM MI | 01/06/2015
Liste des pièces à renvoyer à FranceAgriMer dands le cadre d'une candidature au programme OCM information dans les pays du marché intérieur
ListePiece...doc
160 Ko
Formulaire de candidature au programme OCM information vins marche interieur | 28/05/2015
Document de candidature destiné aux organisations professionnelles représentatives du secteur vitivinicole, pour déposer leur proposition de programme d'information à la fois sur les systèmpe d'AOP / IGP...
FORMULAIRE...doc
246 Ko
Décision DG promotion des vins (INTV-POP-2015-18 du 21 mai 2015) | 26/05/2015
Mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins à l’intérieur de l’Union Européenne pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013,...
Décision+I...pdf
1,7 Mo
Décision FranceAgriMer INTV-GPASV-2014-91 Du 27 mars 2015 - Restructuration sanitaire du vignoble | 21/05/2015
Décision restructuration sanitaire du vignoble
dec-RS san...pdf
74 Ko
Formulaire restructuration sanitaire complet | 21/05/2015
Formulaire restructuration sanitaire
formulaire...pdf
131 Ko
Note aux demandeurs restructuration sanitaire 2014-2015 | 21/05/2015
Note aux demandeurs restructuration sanitaire 2014-2015
Note deman...pdf
230 Ko
Annexes parcelles restructuration | 21/05/2015
Annexes parcelles restructuration
RS 14-15 a...pdf
28 Ko
Décision FranceAgriMer INTV-GPASV 2014-90 - Restructuration du vignoble 2014-2015 | 21/05/2015
Décision relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2014-2015 en application des programmes d'aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013...
DEC RS 14-...pdf
176 Ko
Annexes parcelles restructuration sanitaire | 21/05/2015
Annexes parcelles restructuration sanitaire
RSanitaire...pdf
11 Ko
Conjoncture de la filière Vin - Mai 2015 | 20/05/2015
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 39 de la campagne 2014/2015), les marchés à la consommation (bilan 2014 des achats de...
nco-vin-no...pdf
522 Ko
Arrêté du 13 mai 2015 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger | 20/05/2015
publié au JOFR du 16 mai 2015 - NOR : AGRT1509362A
arreté nom...pdf
128 Ko