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Décision AIDES/SAN/D2011-05 du 25 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves particulières viticoles | 24/01/2011
Cette aide vise à accompagner la réflexion des exploitations en cave particulière du secteur viticole afin de faciliter leur accès aux différents marchés et à les soutenir dans leur développement stratégique.
SAN_2011-0...pdf
365 Ko
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 janvier 2011 | 20/01/2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 janvier 2011
CommpresFA...pdf
208 Ko
Marchés à la production à fin décembre 2010 | 18/01/2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 19 janvier 2011.
Diapo_Conj...pdf
568 Ko
Tableau de bord de la filière Vin - Janvier 2011 | 18/01/2011
Au sommaire : Marchés à la production vrac ; Consommation.
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 19 janvier 2011.
Tableaubor...pdf
296 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
165 Ko
Viticultures n°16 du 15 janvier 2011 | 14/01/2011
Au sommaire : Publication des premières estimations pour le récolte 2010 dans l’Union européenne, publication du plan de contrôle des vins de France sans IG avec cépages et millésime, résultats de l'étude...
Viticultur...pdf
298 Ko
Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (13 janvier 2011) | 12/01/2011
Laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler le taux des moûts concentrés et concentrés rectifiés.
Liste_labo...pdf
34 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
513 Ko
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf
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