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Ventes et achats de vins effervescents en France - Bilan 2019 | 18/06/2020
Ventes en grande distribution et achats pour la consommation à domicile de vins effervescents en France- Bilan 2019
BIL-VIN-20...pdf
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Ventes et achats de vins tranquilles en France - Bilan 2019 | 18/06/2020
Bilan 2019 des ventes en grande distribution (hypermarchés et supermarchés) et des achats pour la consommation à domicile sur le marché du vin tranquille en France.
BIL-VIN-20...pdf
8,1 Mo
Guide utilisateur - Modification demande d'aide-Demande de paiement 2019/2020 | 18/06/2020
Guide utilisateur DAC-DP 2019-2020
GU_Viticul...pdf
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Liste des Pieces constitutives AAP promo MI 20 | 12/06/2020
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME D’INFORMATION 2020-2021
ListePiece...doc
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FICHE BUDGET PREVISIONNEL OCM MI | 12/06/2020
Fichier excel permettant d'établir un budget prévisionel, des actions et évènement choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les paysdu amrché intérieur
budget 202...xlsx
38 Ko
Formulaire de demande de dépôt d’un programme d’information (OCM MI 2020 / 2021) | 12/06/2020
Formulaire de dépot d'une demande de programme d'information consommateurs AOP/IGP dans les pays du marché Intérieur pour la période de juIn 2020 à juillet 2021
FORMULAIRE...doc
223 Ko
Modèle Caution Personnelle et Solidaire | 12/06/2020
FranceAgriMer – modèles d’actes de cautionnement – mesures communautaires - modèle de caution personnelle et solidaire ponctuelle.
Modèle Cau...pdf
48 Ko
Liste des opérateurs – commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques au 11-06-2020 | 11/06/2020
LISTE DES OPERATEURS ENREGISTRES AUPRES DE FRANCEAGRIMER POUR LA COMMERCIALISATION DES ALCOOLS DANS LES SECTEURS INDUSTRIELS ET ENERGETIQUES
Liste des ...pdf
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Décision INTV-GPASV 2017-57 du 27 juillet 2017 portant appel à projets 2017 modifiée et consolidée avec les décisions 2017-66 du 31/10/2017, 2018-03 du 02/02/2018, 2018-17 du 26/04/2018 et 2020-13 du 06/05/2020 | 07/06/2020
Mise en œuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicolepour les exercices financiers 2014 à 2018 –Appel à projets2018
Décision...
INTV-GPASV...pdf
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Formulaire d'engagement DC2020 | 05/06/2020
Distillation de crise des vins AOC – IGP et VSIG - Engagement unique de distillation 2019/2020
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Liste distillateurs certifiés 2019-2023 | 05/06/2020
Liste distillateurs certifiés - SOUTIEN A LA DISTILLATION DE CRISE PLAN 2019-2023
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Réglement délégué (UE) 2020-592 de la commission du 30 avril 2020 | 05/06/2020
Relatif à des mesures temporaires exceptionnelles dérogeant à certaines dispositions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en vue de remédier aux perturbations du marché dans...
Réglement ...pdf
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