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2346 résultats correspondant à votre recherche.

GUIDE UTILISATEUR DE LA DEMANDE D'AIDE AAP25 | 23/01/2025

Ce guide à vocation à vous aider à déposer votre dossier de demande d'aide sur la téléprocédure Viti-investissement
Guide_util...pdf 6,2 Mo

Fichier d'aide au calcul - consolidation APE | 22/01/2025

Fichier d'aide pour déterminer la taille consolidée d'une entreprise partenaire ou liées (EPL)
Fichier ai...xls 82 Ko

Guide Utilisateur DAC-DP 2024/2025 | 16/01/2025

Ce guide décrit la saisie dans Vitirestructuration d'une Demande d'Aide (DAC-DP) restructuration du vignoble campagne 2024/2025.
Guide_util...pdf 13,2 Mo

Liste des stations de traitement à l'eau chaude reconnues par FranceAgriMer | 15/01/2025

Liste des stations de traitement à l'eau chaude reconnues par FranceAgriMer comme réalisant des TEC conformes aux prescriptions règlementaires et pouvant délivrer une attestation de traitement - Avril...
Liste des ...pdf 69 Ko

Guide utilisateur de la demande de paiement AAP 2023 | 15/01/2025

Ce guide a vocation à vous aider à déposer vos dossiers de demande de paiement sur la téléprocédure viti-promotion.
Guide_util...pdf 2,3 Mo

FranceAgriMer condamne fermement les dégradations opérées sur son stand, ce 14 janvier 2025, dans le cadre du SIVAL à Angers | 14/01/2025

FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, condamne avec la plus grande fermeté les dégradations opérées sur son stand, par une délégation de la Confédération Paysanne,...
CP stand F...pdf 34 Ko

Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 12/2024 | 07/01/2025

Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf 183 Ko

liste laboratoires autocontrôles 2024 | 27/12/2024

liste des laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes-mères
Laboratoir...pdf 69 Ko

Notice assurance récolte 2024/2025 | 20/12/2024

Modification 2025: Cette notice précise les pièces justificatives à fournir en cas de majoration assurance récolte.
Notice piè...pdf 670 Ko

Décision INTV-GPASV-2024-112 sur la restructuration du vignoble 2024-2025 | 19/12/2024

Cette décision précise les conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2024-2025.
INTV-GPASV...pdf 9,3 Mo

Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole– Décembre 2024 | 19/12/2024

Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Décembre 2024.
NOC-NOT-VI...pdf 162 Ko

Liste des distillateurs enregistrés au 17 décembre 2024 | 17/12/2024

Liste des distillateurs enregistrés au 17 décembre 2024
2024-12-17...pdf 8 Ko