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FAQ sur la mesure de réduction définitive du potentiel viticole | 15/10/2024
Cette FAQ contient les réponses aux questions concernant différentes thématiques notamment e-service/engagements du demandeur/éligibilité.
Mise à jour du 07/03/2025
FAQ_arrach...pdf
602 Ko
Décision INTV-GPASV-2024-92 | 11/10/2024
Cette décision décrit les modalités de mise en oeuvre d'une aide nationale exceptionnelle visant à réduire définitivement le potentiel viticole
INTV-GPASV...pdf
325 Ko
Note de conjoncture - Conseil Spécialisé Vin et Cidre - Octobre 2024 | 09/10/2024
Note de conjoncture reprenant les principaux éléments de marché à la production, de consommation et de commerce extérieur, pour l'ensemble de la campagne 2023/24. Cette note a été distribuée aux membres...
NCO-VIN-CS...pdf
3,2 Mo
Présentation Marché à la production - Conseil Spécialisé Vin & Cidre Octobre 2024 | 09/10/2024
Diaporama de présentation des marchés à la production du vin fourni aux membres du Conseil Spécialisé Vin & Cidre du 02 Octobre 2024.
TBD-March-...pdf
3,1 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Septembre 2024 | 02/10/2024
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois de Septembre 2024.
NCO-NOT-VI...pdf
278 Ko
FAQ AAP 2024 | 24/09/2024
Cette FAQ rassemble l'ensemble des questions transmises lors du webinaire de présentation de la mesure de promotion des vins en pays tiers et de l'appel à projets 2024 s'étant tenu le 10 septembre 2024.
FAQ AAP 20...pdf
2,7 Mo
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V5 | 23/09/2024
Calendrier des Conseils et Comités 2024 V5
Calendrier...pdf
43 Ko
Guide des bonnes pratiques - Durée de l'aide - Ouverture, Diversification, Consolidation | 19/09/2024
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la qualification des objectifs des évènements présentés sur vos débouchés commerciaux.
GUIDE DES ...pdf
265 Ko
Guide utilisateur de la demande d'aide AAP 2024 | 06/09/2024
Ce guide a vocation à vous aider à déposer vos dossiers sur la téléprocédure viti-promotion.
Guide_util...pdf
6 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2024-09-04 | 04/09/2024
Liste des distillateurs enregistrés au 4 septembre 2024
2024-09-04...pdf
8 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur la filière viti-vinicole - Août 2024 | 03/09/2024
Informations de prix / volume / commerce extérieur / consommation de vin en France du mois d'août 2024.
NCO-NOT-VI...pdf
1,6 Mo
Note aux distillateurs DSP 2024-2025 | 03/09/2024
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous-produits de la vinification (résidus constitués des marcs et lies) par distillation en application...
Note aux d...pdf
506 Ko