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Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc 32 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc 213 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Appel à projets d'assistance technique en apiculture pour la période 2014/2016 | 16/01/2013

Appel à projets dans le cadre du programme apicole 2014-2016, lancé par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et FranceAgriMer. Date limite de réponse : 20 février 2013 (12h00).
2013-01-10...pdf 143 Ko

Dossier de candidature pour l'appel à projets assistance technique en apiculture | 16/01/2013

Modèle de document à remplir pour soumettre un projet dans le cadre de l'appel à projets assistance technique du programme apicole 2014-2016
AAP_2013-0...doc 59 Ko

Programme des journées de la recherche apicole des 6 et 7 février 2013 | 14/01/2013

Document de présentation, programme et informations pratiques concernant les journées de la recherche apicole des 6 et 7 février 2013. Ces journées sont organisées par l'ITSAP - Institut de l'abeille...
Journées_d...pdf 462 Ko