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Type de contenu
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
33 Ko
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc
32 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Appel à projets d'assistance technique en apiculture pour la période 2014/2016 | 16/01/2013
Appel à projets dans le cadre du programme apicole 2014-2016, lancé par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et FranceAgriMer.
Date limite de réponse : 20 février 2013 (12h00).
2013-01-10...pdf
143 Ko
Dossier de candidature pour l'appel à projets assistance technique en apiculture | 16/01/2013
Modèle de document à remplir pour soumettre un projet dans le cadre de l'appel à projets assistance technique du programme apicole 2014-2016
AAP_2013-0...doc
59 Ko
Programme des journées de la recherche apicole des 6 et 7 février 2013 | 14/01/2013
Document de présentation, programme et informations pratiques concernant les journées de la recherche apicole des 6 et 7 février 2013.
Ces journées sont organisées par l'ITSAP - Institut de l'abeille...
Journées_d...pdf
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