Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1127 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
- avril 2025 : 1
- mars 2025 : 2
- février 2025 : 2
- janvier 2025 : 3
- décembre 2024 : 1
- novembre 2024 : 2
- octobre 2024 : 2
- septembre 2024 : 4
- août 2024 : 4
- juillet 2024 : 5
- Date antérieure : 1101
Type de contenu
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013 | 17/06/2013
Appel à proposition pour la promotion des produits agricoles - 2013
Aide communautaire visant à soutenir des actions de relations publiques, campagnes d'information, participation à des manifestations,...
1- Courrie...doc
166 Ko
Notice explicative du formulaire de demande | 17/06/2013
Notice explicative du formulaire de demande
4- Notice ...doc
68 Ko
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes | 17/06/2013
Formulaire relatif à l'identité des organisations proposantes
5- Formula...doc
36 Ko
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013
Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc
32 Ko
Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc
170 Ko
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013
Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc
213 Ko
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc
27 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Appel à projets d'assistance technique en apiculture pour la période 2014/2016 | 16/01/2013
Appel à projets dans le cadre du programme apicole 2014-2016, lancé par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et FranceAgriMer.
Date limite de réponse : 20 février 2013 (12h00).
2013-01-10...pdf
143 Ko