Les dernières mises en ligne

invitation conférence export SIAL 2012 | 16/10/2012

invitation pour participer à la conférence sur "IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR - LES POUVOIRS PUBLICS EN APPUI DES OPÉRATEURS" le mardi 23 octobre dans le cadre du SIAL 2012.

invitation...pdf 117 Ko

Aide au maintien et développement du cheptel apicole - programme 2012/2013 | 11/10/2012

Notice d'information et formulaires de demande d'aide à l'attention des apiculteurs qui souhaitent déposer une demande d'aide au maintien ou au développement pour le programme 2012/2013.

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Aide aux collectivités territoriales dans le cadre du programme apicole 2012/2013 | 11/10/2012

Formulaires de demande d'aide à l'attention des collectivités territoriales qui souhaitent déposer une demande dans le cadre du programme apicole 2012/2013.

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Aide aux ruchers écoles - programme 2012/2013 | 11/10/2012

Notice d'information et formulaires de demande d'aide à l'attention des ruchers écoles qui souhaitent déposer une demande d'aide pour le programme 2012/2013

Notice_et_...pdf 175 Ko

Appel à projets de recherche dans le cadre du programme apicole 2013/2016 | 07/10/2012

L'appel à projets a pour objet de susciter des projets de recherche appliquée dans le secteur de l’apiculture. Un intérêt particulier est accordé aux sujets permettant directement, à leur terme, une application...

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Dossier de candidature dans le cadre de l'appel à projets de recherche du programme apicole 2013/2016 | 07/10/2012

Modèle de dossier complet à renseigner pour l'appel à projet de recherche dans le cadre du programme apicole 2013/2016. Ce dossier complet consitue la deuxième étape de la sélection des projets de recherche...

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Circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3018 du 29 février 2012 relative au programme apicole | 20/09/2012

Circulaire de mise en oeuvre du programme apicole français 2011/2013 annulant et remplaçant la circulaire du 12 octobre 2010 et ses avenants.

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Avenant à la circulaire du 29 février 2012 relative au programme apicole | 20/09/2012

Avenant DGPAAT/SDPM/C2012-3073 du 4 septembre 2012 relatif à la mise en oeuvre du programme apicole français. Cet avenant à pour objet principal de supprimer l'aide à la reconstitution du cheptel à partir...

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Audit économique de la filière apicole française | 09/09/2012

Cette synthèse de l'audit réalisé en 2011 par le cabinet Proteis + permet d’actualiser le portrait de la filière apicole française en mettant à jour les données économiques datant des 2 audits précédents...

Audit_de_l...pdf 844 Ko

NS - VIETNAM/ VIANDES ET PRODUITS CARNES, PECHE, MIEL, OEUFS ET OVOPRODUITS n°2012-8141 | 08/07/2012

La présente note de service modifie la note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8264 du 22 septembre 2010. Depuis le 11 juin 2012, la liste des produits d’origine animale dont les établissements producteurs doivent...

INT_DGAL_S...pdf 25 Ko

NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012

Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...

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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012

Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...

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