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Type de contenu
Panorama des échanges extérieurs du secteur agroalimentaire en 2011 | 04/02/2012
Le secteur agroalimentaire représente désormais le second excédent commercial après le secteur aéronautique (17,5 milliards d'euros), mais loin devant la parfumeriecosmétique (8,3 milliards d'euros) et...
2012echang...pdf
751 Ko
Info-Sucre n° 97 du 2 février 2012 | 01/02/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
175 Ko
Info-Sucre n° 96 du 26 Janvier 2012 | 25/01/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
163 Ko
Situation statistique mensuelle du marché du sucre n° 492 - Janvier 2012. | 15/01/2012
Bulletin de conjoncture - marché du sucre n° 492 - Statistiques d'octobre 2011- Campagne 2011/12 - Édition de janvier 2012
Bulletin_s...pdf
930 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko
Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
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Info-Sucre n° 95 du 12 Janvier 2012 | 11/01/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
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