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RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000 | 26/11/2011
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_...pdf
31 Ko
Info-Sucre n°92 du 25 novembre 2011 | 24/11/2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
180 Ko
Règlement (UE) n°222/2011 de la Commission du 3 mars 2011 | 13/11/2011
Instauration du montant ainsi que des modalités de ce régime de règlement.
En annexe, demande de certificat, certificat et tableau des factures
CIRCAPP_RE...pdf
2 Mo
Le marché du sucre - Statistique d'octobre 2010 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des situations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echange et production du sucre.
blsu0111.pdf
743 Ko
Le marché du sucre - Statistiques de novembre 2010 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des situations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echanges et production du sucre
blsu0211.pdf
2 Mo
Le marché du sucre - Statistiques de janvier 2011 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des sitatuations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echange et production du sucre
blsu0411.pdf
1,1 Mo
Le marché du sucre - Statistiques de février 2011 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des situations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echange et production de sucre
blsu0511.pdf
1,3 Mo
Certificats d'importation, contingents tarifaires dans le sucre | 13/11/2011
Notice d’information n° 04/2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion d’un contingent tarifaire exceptionnel dans le secteur du sucre
NOTEOPE_04...pdf
175 Ko
Le marché du sucre - Statistiques décembre 2010 | 13/11/2011
Bilan et statistiques des situations mondiales, communautaires et françaises dans le marché du sucre.
Echange et production de sucre
blsu0311.pdf
826 Ko
L'économie sucrière - campagne 2009/2010 | 13/11/2011
Données et faits marquants des campagnes 2008/2009 et 2009/2010.
Brochure-S...pdf
3,4 Mo
Info-Sucre n°91 du 10 novembre 2011 | 09/11/2011
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre le récapitulatif des évolutions du marché du sucre concernant les cotations et règlements présentés lors des comités de gestion.
Infosucre ...pdf
169 Ko
Situation statistique mensuelle du marché du sucre n° 490 - novembre 2011. | 08/11/2011
Bulletin de conjoncture - marché du sucre n° 490 - Statistiques d'août 2011- Campagne 2010/11 - Edition de novembre 2011
Bulletin n...pdf
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